top of page

MENTIONS LÉGALES

Propriété intellectuelle :


La structure générale, les textes, images animées ou non, les savoir-faire, les programmes et logiciels ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de MAISON VALOIS VARDEN et sont protégés par le droit d’auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de MAISON VALOIS VARDEN est donc interdite et constituerait une contre-façon.
MAISON VALOIS VARDEN et les logos associés sont des marques déposées dont la reproduction est prohibée sans autorisation préalable.

  • SAS Maison Valois Varden au Capital de 10 000 euros

  • 981 207 327 R.C.S. Toulouse

  • 5 rue de la bigorre - 31820 Pibrac

  • contact@valoisvarden.com

 

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page